Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Arts Ronan et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet artsronan.fr.
En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. Ces dernières peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur et s’appliquent à toutes les commandes passées après leur mise en ligne.
1. Produits et services
Les produits proposés à la vente sont des posters décrits et présentés sur le Site avec la plus grande précision possible.
Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des différences de perception des couleurs ou des tailles selon les écrans ou les impressions.
2. Prix
Les prix indiqués sur le Site sont en euros (€) et incluent toutes les taxes (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et seront précisés lors de la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le prix appliqué au Client sera celui affiché au moment de la commande.
3. Commandes
Pour passer commande, le Client doit :
- Sélectionner le(s) produit(s) souhaité(s) et les ajouter au panier.
- Remplir les informations de facturation et de livraison.
- Valider la commande après vérification.
- Procéder au paiement selon les moyens disponibles.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou de litige antérieur avec le Client.
4. Paiement
Les paiements sont sécurisés via Stripe, PayPal.
Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.).
- Paypal
Toute commande est considérée comme effective dès réception du paiement.
5. Livraison
5.1. Modalités
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Le Vendeur propose les modes de livraison suivants :
- [La livraison de chaque produit est pris en charge par l’imprimeur printful qui préparent et envoie chaque commande].
- Le propriétaire de cette boutique n’est nullement responsable de la livraison comprenant les délais, les prix, les potentielles erreurs et pertes
5.2. Délais
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et varient.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des causes indépendantes de sa volonté.
5.3. Frais
Les frais de livraison sont calculés en fonction de l’adresse de livraison et du poids de la commande. Ils seront indiqués avant la validation du paiement.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
6.1. Modalités de retour
Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par écrit à l’adresse mail suivante : contact.artsronan@mail.com
Les produits retournés doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
7. Garanties et responsabilités
7.1. Garantie légale
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
7.2. Limitation de responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’achat des produits, ni de l’utilisation des produits en dehors de leur usage prévu.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation, ou diffusion non autorisée est strictement interdite.
9. Données personnelles
Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa politique de confidentialité, disponible .
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du Client.
11. Service client
Pour toute question, réclamation ou demande, le Client peut contacter le service client à l’adresse suivante : [contact.artsronan@gmail.com] ou par téléphone au [0767534080].
Acceptation des CGV
En validant sa commande, le Client reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV.